Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE "LES COMPAGNONS DU BUFFADOU" Saint-Flour, 11 Avenue de la République.

Numéro de dépôt :
1044637
Date de dépôt :
19/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib St-Flour

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juillet 1977 par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE "LES COMPAGNONS DU BUFFADOU" Saint-Flour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib St-Flour), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE "LES COMPAGNONS DU BUFFADOU" Saint-Flour, 11 Avenue de la République. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044637.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 1987.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE "LES COMPAGNONS DU BUFFADOU" Saint-Flour a également déposé les autres marques suivantes : LE BUFFADOU


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE "LES COMPAGNONS DU BUFFADOU" Saint-Flour, 11 Avenue de la République. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Meubles, glaces cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre nacre, écume de mer, célluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, (non en métaux précieux ou en plaqué);brosses (à l'exception des pinceaux);instruments et matériels de nettoyage;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine, et faïence, non comprises dans d'autres classes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde;poivre vinaigre, sauces;épices, glace.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.